Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELECTION VENDEE
ETABLISSEMENTS LE SAINT ¿ FRUITS ET LEGUMES

Numéro de dépôt :
4367844
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
SELECTION VENDEE de ETABLISSEMENTS LE SAINT ¿ FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque SELECTION VENDEE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par ETABLISSEMENTS LE SAINT ¿ FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTION VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est ETABLISSEMENTS LE SAINT ¿ FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque SELECTION VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION VENDEE arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

ETABLISSEMENTS LE SAINT ¿ FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN BRETON


ETABLISSEMENTS LE SAINT ¿ FRUITS ET LEGUMES - 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France


IPSIDE, Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées "Boeuf de Vendée", "Jambon de Vendée", "Porc de Vendée", poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volaille de Vendée" et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mogette de Vendée" ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'indication géographique protégée "Jambon de Vendée" ; salaisons bénéficiant de l'indication géographique protégée "Jambon de Vendée" ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mogette de Vendée" ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mogette de Vendée"; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mogette de Vendée"; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mogette de Vendée"; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mogette de Vendée" ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'horticulture bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mogette de Vendée" ; produits de l'aquaculture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.